Modalités d'utilisation
Toutes les pages du site Internet de Sher-Wood Hockey Inc. sont protégées. © 2008-2010, Sher-Wood Hockey Inc. Tous droits réservés.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT D'UTILISER CE SITE INTERNET.
En utilisant ce site Internet, vous consentez à respecter les modalités d'utilisation de la présente entente (« Entente »). Si vous ne consentez pas à ces modalités, vous ne pouvez utiliser ce site. Ce site est détenu et géré par Sher-Wood Hockey Inc. (« SHER-WOOD ») et peut être utilisé par vous seulement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à vous approprier, modifier, adapter, reformuler ou décoder le contenu de ce site, de quelque manière que ce soit.
À moins d'avis à l'effet contraire, le matériel contenu sur ce site est présenté seulement afin de promouvoir les produits et services de SHER-WOOD.
MODIFICATIONS AUX MODALITÉS
SHER-WOOD se réserve en tout temps et à sa seule discrétion le droit de modifier, ajouter ou supprimer certaines modalités d'utilisation du site Internet. Veuillez régulièrement vérifier ces modalités d'utilisation afin de consulter les changements apportés.
ÉNONCÉ DE CONFIDENTIALITÉ
SHER-WOOD respecte la confidentialité des visiteurs de son site Internet. Afin de réviser l'énoncé de confidentialité applicable à ce site, veuillez consulter notre Énoncé de Confidentialité.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le matériel de propriété intellectuelle contenu sur ce site, incluant les marques de commerce, marques de service ou logos sont la propriété de SHER-WOOD, ses compagnies mères ou affiliées, ses concédants de licence ou autre tierce partie. Vous ne pouvez utiliser, copier, reproduire, publier, transmettre, distribuer ou modifier les marques de commerce, les marques de service ou logos de SHER-WOOD, ses compagnies mères ou affiliées, sans avoir préalablement obtenu notre approbation par écrit. Certaines autres marques de commerce, marques de services ou logos apparaissant sur ce site sont la propriété d'une tierce partie et ne peuvent être utilisés, copiés ou reproduits sans le consentement préalable du propriétaire. La marque de commerce « TPS » est détenue par Hillerich and Bradsby Co. et utilisée sous licence exclusive par Sher-Wood Hockey Inc.
Aucun contenu des présentes ne doit être interprété comme octroyant une licence ou autres droits d'utilisation des marques de commerce détenues ou utilisées par SHER-WOOD.
AVIS DE NON RESPONSABILITÉ
CE SITE INTERNET AINSI QUE SON CONTENU SONT SOUMIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE D'AUCUNE NATURE, QUE SE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT SANS S'Y LIMITER, AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONFORMITÉ À DES BESOINS SPÉCIFIQUES OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
EN AUCUN TEMPS RELATIVEMENT À L'UTILISATION DE CE SITE OU TOUT AUTRE SITE, SHER-WOOD NE SERA TENU RESPONSABLE POUR AUCUN DOMMAGE OU PRÉJUDICE ATTRIBUABLE À UN DÉFAUT D'EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, NI POUR UN DOMMAGE PARTICULIER OU AUTRE DOMMAGE CONSÉQUENT, DIRECT OU INDIRECT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, UNE PERTE DE PROFIT, UNE INTERRUPTION DES AFFAIRES, UNE PERTE DE DONNÉES, SOIT PAR ACTION OU PAR CONTRAT, « TORT » (INCLUANT MAIS SANS S'Y LIMITER LA NÉGLIGEANCE), OU DÉCOULANT AUTREMENT DE L'UTILISATION DE CE SITE OU DU MATÉRIEL QUI Y EST CONTENU, OU ACCÉDÉ PAR CE SITE, INCLUANT LA PERFORMANCE DES PRODUITS ACHETÉS PAR CE SITE.
SHER-WOOD NE FAIT AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION QUE LE MATÉRIEL CONTENU SUR CE SITE EST EXACT, COMPLET, FIABLE ET À JOUR. SHER-WOOD N'EST PAS RESPONSABLE POUR DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES RELATIVEMENT AUX PRIX, TEXTES OU PHOTOS. SHER-WOOD NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE À L'EFFET QUE CE SITE EST EXEMPT DE VIRUS INFORMATIQUES OU AUTRES CARACTÉRISTIQUES DANGEREUSES, MÊME SI SHER-WOOD OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS CONSENTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE EST FAITE À VOS RISQUES ET PÉRILS.
(CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS D'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ QUANT AUX GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSÉQUENT, LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ÊTRE PAS À VOUS).
ENFANTS MINEURS
Ce site Internet est destiné aux adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous pouvez utiliser ce site Internet seulement avec l'approbation d'un parent ou d'un gardien légal. Si vous êtes un parent ou un gardien légal, vous devez superviser l'utilisation de ce site par un enfant mineur dont vous avez la garde légale. Vous consentez à être responsable pour leur utilisation de ce site.
LIENS EXTERNES
Lorsque vous accéder au site Internet d'une tierce partie, même à partir de ce site, vous comprenez que ces sites sont indépendants de SHER-WOOD, et que SHER-WOOD n'a aucun contrôle quant au contenu de ces sites et conséquemment ne donne aucune garantie de quelque nature en lien avec ces sites.
ACTIVITÉS PROHIBÉES ET DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ
Il est défendu d'utiliser ce site afin de publier ou de transmettre du matériel ou des communications qui sont ou peuvent être illégales, menaçantes, fausses, trompeuses, abusives, diffamatoires, portant atteinte à la confidentialité, obscènes, vulgaires, pornographiques, abusives, discriminatoires ou publier ou distribuer tout autre matériel pouvant constituer ou encourager une conduite qui serait autrement considérée comme un acte criminel, violant les droits de toute partie ou pouvant donner effet à une poursuite en responsabilité civile ou violer toute loi. SHER-WOOD ne révise pas tout le matériel publié ou créé par les utilisateurs de ce site. SHER-WOOD n'est pas responsable d'aucune façon pour le contenu de ce matériel ou ces communications. Cependant, SHER-WOOD se réserve le droit de retirer ou bloquer toute communication ou matériel contrevenant aux modalités contenues aux présentes.
INDEMNITÉ
Vous consentez à tenir indemne et à défendre SHER-WOOD, ses compagnies mères et affiliées ainsi que ses employés respectifs, ses directeurs, administrateurs et agents contre toutes réclamations, ainsi que pour les dommages et coûts pouvant en résulter, incluant les frais raisonnables d'avocats, découlant ou relié à votre utilisation de ce site Internet incluant votre contravention aux modalités d'utilisation de ce site.
DIVERS
Dans l'éventualité où toute clause de cette Entente est déclarée illégale, est annulée ou inapplicable, cette clause sera alors réputée divisible de l'entente sans affecter la validité des autres clauses. L'Entente contient l'intégralité de l'entente entre les parties au sujet des présentes et aucune modification à l'Entente ne peut lier les parties si elle n'est pas écrite et signée par les parties. L'Entente est soumise aux lois de la province de Québec sans donner application aux principes de conflits des lois et les tribunaux du district judiciaire de St-François, province de Québec ont seule juridiction pour entendre tout litige au sujet des présentes.
Dernière version révisée : Mars 2010